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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST
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NAP'Y DAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAP'Y DAYS
ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3295940
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/06/2014
NAP\'Y DAYS de ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST

Présentation de la marque NAP'Y DAYS

Déposée le 7 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NAP'Y DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST domicilié(e) 101 Chaussée Berthelot,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 480 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque NAP'Y DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAP'Y DAYS est expirée depuis le 7 juin 2014.

ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : VOILE DE LUNE , CLAIR SEJOUR , EFFET DE VOILE , TABLE D'IVOIRE , TABLE & COULEURS , SUNNY RIB , OPALINE , LUMINELLE , DECO ZEN , SUNNY RIB


ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST Société par Actions Simplifiée - 101 Chaussée Berthelot,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 726480213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Nappes en papier. Nappes (non en papier).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).